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On vous dit tout sur les dernières actualités du cabinet DBCJ Avocats, les annonces officielles, les procédures... ÉquipesCharte QualitéLes Actualités du cabinet DBCJ
La société d’avocats inter-barreaux, basée en Ile-de-France (77), publie régulièrement des articles sur les dernières doctrines et sur l’actualité juridique. Cela vous permet d’être informé et le cas échéant de vous proposer un accompagnement personnalisé dans la mise en œuvre de vos démarches afin de rester conforme aux exigences légales.
Chasse au sanglier : une expérimentation autorisée dans les Landes
Une expérimentation de chasse au sanglier est autorisée dans le département des Landes, Me Mélanie SPANIER revient sur l’arrêté du 12 décembre 2018.
Code Pénal : Me Patrick Combes défend son client pour une affaire de préjudice moral
Me Patrick Combes, avocat associé chez DBCJ Avocats, a défendu les intérêts d’un Chef d’entreprise au Tribunal Correctionnel de Vesoul entendu dans une affaire de fraude fiscale
Les entreprises en difficulté
Me Jean-Marc BORTOLOTTI évoque les entreprises en difficulté. À peine la crise sanitaire terminé, les entreprises se sont retrouvées face à de nouvelles complications…
Droit rural : Chasse : Extension de l’usage des chiens en battue
Me SPANIER revient sur l’arrêté du 12 décembre 2018. La chasse : Extension de l’usage des chiens en battue.
Droit rural : Implantation des constructions d’habitations des exploitants agricoles
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur l’implantation des constructions d’habitations des exploitants agricoles.
Droit rural : La CFE s’applique uniquement aux panneaux photovoltaïques, à l’exclusion de la toiture
Me SPANIER revient sur une partie du Droit rural : La CFE s’applique uniquement aux panneaux photovoltaïques à l’exclusion de la toiture.
Le changement ou la modification de son nom de famille : une procédure simplifiée
Me Mélanie Jacquot revient sur les différentes procédures à effectuer lorsqu’il s’agit d’ajouter le nom d’un de ses parents.
Droit rural : Le gardiennage des chevaux n’est toujours pas soumis au statut du fermage
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur le texte de la Cour de Cassation qui explique que le gardiennage des chevaux n’est toujours pas soumis au statut du fermage.
Droit rural : Filière bois et forêt, aménagement du régime d’aide en faveur du renouvellement forestier
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur la filière bois et forêt et l’aménagement du régime d’aide en faveur du renouvellement forestier.
Annonces immobilières
Dans le cadre de sa mission de conseil, le cabinet DBCJ Avocats, peut vous accompagner comme mandataire dans la transaction immobilière de vos biens. La valeur ajoutée d’un avocat ? Il reste présent à toutes les étapes de la transaction, il sécurise et défend exclusivement les intérêts de son client, en toute légitimité.
Vente aux enchères publiques d’un appartement – AVON (77210)
Le cabinet DBCJ Avocats présente une vente aux enchères publiques d'un appartement - AVON (77210). L’adjudication aura lieu : le mardi 28 Février 2023 à 14 heures
Vente aux enchères publiques sur surenchère d’une maison d’habitation en un lot – DAMMARIE-LES-LYS (77190)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques sur surenchère d'une maison d'habitation, sur DAMMARIE-LES-LYS (77190). L'adjudication aura lieu le jeudi 19 janvier 2023 à 14h.
Vente sur adjudication aux enchères publiques d’un appartement et d’une cave en un lot- MONTLUÇON (03100)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente sur adjudication aux enchères publiques d'un appartement et d'une cave en un lot, sur MONTLUÇON (03100). Visite le 27 décembre 2022, de 14h00 à 15h00.
Vente sur adjudication aux enchères publiques en un lot – FLEURY EN BIERE (77930)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente sur adjudication aux enchères publiques en un lot, sur FLEURY EN BIERE (77930). Visite le 24 octobre 2022, de 9h00 à 10h00.
Vente aux enchères publiques d’une maison – ANDILLY (17230)
Me Patrick COMBES, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur ANDILLY (17230). Visite le 10 juin 2022, de 10h00 à 11h00.
Vente aux enchères publiques d’une maison – VARENNES-SUR-SEINE (77130)
Me Patrick COMBES, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur VARENNES-SUR-SEINE (77130). Visite le 01 juin 2022, de 9h30 à 10h30.
Vente aux enchères publiques d’une maison – CHEVRU (77320)
Me Frédérick JUNGUENET, DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur CHEVRU (77320). Visite le 05 mai 2022, de 14h00 à 15h00.
Vente sur licitation aux enchères publiques d’une maison – CHALMAISON (77650)
Me Frédérick JUNGUENET, DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur CHALMAISON (77650). Visite le 06 mai 2022, de 9h00 à 10h00.
Vente aux enchères publiques d’un pavillon – MONTEREAU-FAULT-YONNE (77)
Me COMBES, représente le cabinet DBCJ Avocats pour une vente aux enchères publiques d'un pavillon, sur MONTEREAU-FAULT-YONNE (77130). Visite le 09 mars 2022, de 14h00 à 15h00.
Vente aux enchères publiques sur surenchère d’une maison d’habitation – GREZ-SUR-LOING (77)
DBCJ Avocats propose une vente aux enchères d'une maison d'habitation, sur GREZ-sur-LOING (77880). Adjudication le 11 janvier 2022 à 14h00.