01 60 71 57 11 contact@dbcj-avocats.com
  • Accueil
  • Compétences
    • Pôle Privé
    • Pôle Affaires
    • Pôle Public
    • Pôle Immobilier
  • Équipe
  • Charte
  • Actualités
    • News du Cabinet
    • Juridique et Doctrinale
    • Annonces Immobilières
  • Contact
    • Particuliers
    • Professionnels
    • Transactions Immobilières
    • Recrutement
PÔLE RURAL : le régime de la vente d’animaux par un professionnel à un particulier

PÔLE RURAL : le régime de la vente d’animaux par un professionnel à un particulier

par Mélanie SPANIER-RUFFIER | Nov 29, 2020 | Juridique et Doctrinale

PÔLE DROIT RURAL : le régime de la vente d’animaux par un professionnel à un particulier Le législateur a assoupli le régime de droit commun afin de permettre à un particulier d’agir en cas d’acquisition d’un animal auprès d’un professionnel, animal qui...
La Vente d’un cheval entre un professionnel et un particulier

La Vente d’un cheval entre un professionnel et un particulier

par Mélanie SPANIER-RUFFIER | Oct 27, 2018 | Juridique et Doctrinale

La vente d’un animal n’est jamais sécurisée à 100%. En effet, aucun contrat n’est susceptible de prévoir à l’avance le développement d’un être vivant, et encore moins l’usage qu’en fera son nouveau propriétaire. Certaines précautions peuvent cependant être prises, et...
DROIT EQUIN : Le prêt à usage ou commodat

DROIT EQUIN : Le prêt à usage ou commodat

par Mélanie SPANIER-RUFFIER | Juin 16, 2018 | Juridique et Doctrinale

Les relations contractuelles font partie de notre quotidien. Certaines sont plus contraignantes que d’autres, les règles légales étant parfois très strictes, voire d’ordre public. (Ex : le statut du fermage) Néanmoins, il existe des ententes un peu plus souples,...
Vente aux enchères publiques – Melun (77000)

Vente aux enchères publiques – Melun (77000)

par Cabinet DBCJ Avocats | 16 Déc 2020 | Annonces Immobilières

Vente aux enchères de cinq garages sur la commune de Melun (77) L’adjudication aura lieu : le jeudi 21 janvier 2021 à 14 heures La visite aura lieu : le lundi 11 janvier 2021 de 11h00 à 12h00 MISE à PRIX : 5.000 € Consignation pour enchérir par chèque de banque...

PÔLE RURAL : le régime de la vente d’animaux par un professionnel à un particulier

PÔLE RURAL : le régime de la vente d’animaux par un professionnel à un particulier

par Mélanie SPANIER-RUFFIER | 29 Nov 2020 | Juridique et Doctrinale

Le législateur a assoupli le régime de droit commun afin de permettre à un particulier d’agir en cas d’acquisition d’un animal auprès d’un professionnel…

La presse seine-et-marnaise  parle du cabinet DBCJ

La presse seine-et-marnaise parle du cabinet DBCJ

par Cabinet DBCJ Avocats | 24 Nov 2020 | Les news du cabinet

  LA REPUBLIQUE DE SEINE-ET-MARNE, publie un article à propos du cabinet DBCJ Avocats.  Découvrez les faits marquants de la défense assurée par le Cabinet DBCJ en faveur du maire de Voulx, dans le cadre du contentieux électoral. “ Notre avocat nous ayant donné...

PÔLE RESTRUCTURING : difficultés des entreprises

PÔLE RESTRUCTURING : difficultés des entreprises

par Cabinet DBCJ Avocats | 19 Nov 2020 | Actualités

Pôle Restructuring : difficultés des entreprisesLe Pôle Restructuring & Difficultés des Entreprises est composé de professionnels expérimentés dans le domaine des procédures collectives, disposant de compétences complémentaires, tant en matière de conseil que de...

LE PÔLE FISCAL au sein du Cabinet DBCJ Avocats

LE PÔLE FISCAL au sein du Cabinet DBCJ Avocats

par Cabinet DBCJ Avocats | 17 Nov 2020 | Actualités, Les news du cabinet

Le département fiscal du cabinet accompagne à chaque instant les clients qui souhaitent nous confier la défense de leurs intérêts.

Étiquettes

accord amiable actionnaires amiable avocats chefs d’entreprise cheval conciliateur constatation judiciaire conventions fiscales COVID-19 créance créancier créanciers Droit Administratif droit des entreprises droit public débiteur déclaration de créances Déclarations fiscales déplacement professionnel entreprises entretien Etat urgence Expertise fournisseur Intégration fiscale journaliste litige Managers Europe Magazine mesures préventives particulier Presse Procédure collective procédure de conciliation Procédure dépaysement protection du consommateur protocoles d’accords prévention des difficultés Pôle contentieux Pôle restructuring Recouvrement Responsabilité Responsabilités des dirigeants Urbanisme vente
QUI SOMMES-NOUS ?
Créée en 1951, la société DBCJ Avocats  est implantée sur le territoire du Sud Seine et Marne (77). Notre équipe composée d’une vingtaine de personnes a développé une compétence généraliste forte et reconnue et notamment en droit fiscal, droit social, droit de la famille, droit rural, droit équin, droit commercial, droit public, droit immobilier et procédures.
Notre offre s’étend aux particuliers, aux collectivités publiques, aux hôpitaux sur toute l’Ile-de-France et aux entreprises.

Plan du site

Accueil
Compétences
Équipe
Charte Qualité
Actualités
Contact

Mentions légales
Mentions légales
et données personnelles 
Services
Presse
Recrutement

              

Fontainebleau
Siège social
196 rue Grande
77300 FONTAINEBLEAU
Tel :  01 60 71 57 11
contact@dbcj-avocats.com

melun
9 avenue Galliéni
77000 MELUN
Tel : 01 64 10 70 10
contact.melun@dbcj-avocats.com
MONTEREAU-FAULT-YONNE
2 bis boulevard Crette Preignard
77130 MONTEREAU-FAULT-YONNE
Tel : 01 64 10 70 10
contact.montereau@dbcj-avocats.com