Actualité
On vous dit tout sur les dernières news du cabinet DBCJ Avocats, les annonces officielles, les procédures... ÉquipeCharte QualitéActualité à la Une !
Dans cette rubrique, vous retrouverez les dernières actualités du cabinet DBCJ Avocats. Nous mettons en avant les nouveautés juridique, doctrinale, pénale, civile, etc. Les informations à connaître pour rester réactifs face à la règlementation, les textes de lois qui entrent en vigueur…
Vente sur adjudication aux enchères publiques d’un appartement et d’une cave en un lot- MONTLUÇON (03100)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente sur adjudication aux enchères publiques d'un appartement et d'une cave en un lot, sur MONTLUÇON (03100). Visite le 27 décembre 2022, de 14h00 à 15h00.
Droit rural / Parcelle de subsistance et surface minimum d’installation en Seine-et-Marne
Me Mélanie SPANIER revient sur les parcelles de subsistance et les surfaces minimum d'installation pour les agriculteurs en Seine-et-Marne.
En septembre, quand certains rament… d’autres participent aux arts de rue !
Les 16 et 17 septembre, Me Mélanie JACQUOT participait, comme bénévole, à la 5ème édition du Festival LES AFFOLANTES de MELUN.
Le Cabinet DBCJ Avocats participe à Octobre rose avec FIDELIANCE !
Cabinet DBCJ Avocats se lance dans la lutte contre le cancer du sein en participant à l'action mise en place par Crowe Groupe Fideliance.
Le Cabinet DBCJ Avocats : un sportif dans l’équipe !
Le 7, 8 et 9 septembre, Me Frédérick JUNGUENET a participé au championnat du Monde d'Aviron Master 2022. Une belle occasion de montrer qu'il n'y a pas que le cabinet qui compte dans la vie !
Le Cabinet DBCJ Avocats en séminaire au Country Club de Samois-sur-Seine
Le 02 septembre 2022, l'équipe du Cabinet DBCJ Avocats s'est retrouvée pour un séminaire au Country Club de Samois-sur-Seine.
Vente sur adjudication aux enchères publiques en un lot – FLEURY EN BIERE (77930)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente sur adjudication aux enchères publiques en un lot, sur FLEURY EN BIERE (77930). Visite le 24 octobre 2022, de 9h00 à 10h00.
Pôle fiscal : le régime fiscal de la TVA sur Marge.
Me Angélique LABETOULE, avocat associé chez DBCJ Avocats, Pôle fiscal revient sur le régime fiscal de la TVA sur Marge.
Vente aux enchères publiques d’une maison – VARENNES-SUR-SEINE (77130)
Me Patrick COMBES, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur VARENNES-SUR-SEINE (77130). Visite le 01 juin 2022, de 9h30 à 10h30.
Le mandat ad hoc, une procédure préventive…
Me Jean-Marc Bortolotti, avocat associé chez DBCJ Avocats, revient sur le mandat ad hoc. Une alternative en cas de difficultés des entreprises sous certaines conditions.
Actualité Juridique et Doctrinale
La société d’avocats inter-barreaux basé en Ile-de-France (77), publie régulièrement des articles sur les dernières doctrines et sur l’actualité juridique. Cela vous permet d’être informé et le cas échéant de vous proposer un accompagnement personnalisé dans la mise en oeuvre de vos démarches afin de rester conforme aux exigences légales.
Droit rural / Parcelle de subsistance et surface minimum d’installation en Seine-et-Marne
Me Mélanie SPANIER revient sur les parcelles de subsistance et les surfaces minimum d'installation pour les agriculteurs en Seine-et-Marne.
Pôle fiscal : le régime fiscal de la TVA sur Marge.
Me Angélique LABETOULE, avocat associé chez DBCJ Avocats, Pôle fiscal revient sur le régime fiscal de la TVA sur Marge.
Le mandat ad hoc, une procédure préventive…
Me Jean-Marc Bortolotti, avocat associé chez DBCJ Avocats, revient sur le mandat ad hoc. Une alternative en cas de difficultés des entreprises sous certaines conditions.
A vos déclarations d’impôts !
Me Mélanie JACQUOT, avocat associé du cabinet DBCJ Avocats, revient sur les pensions alimentaires ou les prestations compensatoires dans le cadre de votre déclaration d'impôts sur le revenu.
Application de la garantie de perte d’exploitation pendant la période COVID 19
Cabinet DBCJ Avocats et la décision de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence sur l'application de la garantie de perte d'exploitation.
Pôle Fiscal : Mandat de représentation
Pôle Fiscal : Mandat de représentationLe mandat de représentation doit être suffisamment précis pour emporter élection de domicile du contribuable...
Pôle Restructuring / Procédure collective : La responsabilité d’un président d’association pour insuffisance d’actif
Pôle Restructuring / Procédure collective : la responsabilité d'un président d'association pour insuffisance d'actif La négligence d'un président...
Pôle Affaire / Droit des Contrats : L’incidence de la rétractation du promettant
Pôle Affaires : Droit des Contrats : L'incidence de la rétractation du promettant Dans un arrêt du 23 juin 2021 n°20-17.554, la Cour de Cassation a...
Pôle Droit Public : Les espaces d’expression des élus d’opposition dans une commune
PÔLE DROIT PUBLIC : Les espaces d'expression des élus d'opposition dans une commune Alors que les espaces d’expression numériques se multiplient et...
Pôle Affaire : Le fait pour une société de ne pas déposer ses comptes au Greffe du Tribunal de Commerce est-il un trouble manifestement illicite ?
Pôle Affaires : Le fait pour une société de ne pas déposer ses comptes au Greffe du Tribunal de Commerce est-il un trouble manifestement illicite...
Annonces Immobilières
Dans le cadre de sa mission de conseil, le cabinet DBCJ Avocats, peut vous accompagner en tant que mandataire dans la transaction immobilière de vos biens. La valeur ajoutée d’un avocat ? Il reste présent à toutes les étapes de la transaction, il sécurise et défend exclusivement les intérêts de son client, en toute légitimité.
Vente sur adjudication aux enchères publiques d’un appartement et d’une cave en un lot- MONTLUÇON (03100)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente sur adjudication aux enchères publiques d'un appartement et d'une cave en un lot, sur MONTLUÇON (03100). Visite le 27 décembre 2022, de 14h00 à 15h00.
Vente sur adjudication aux enchères publiques en un lot – FLEURY EN BIERE (77930)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente sur adjudication aux enchères publiques en un lot, sur FLEURY EN BIERE (77930). Visite le 24 octobre 2022, de 9h00 à 10h00.
Vente aux enchères publiques d’une maison – ANDILLY (17230)
Me Patrick COMBES, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur ANDILLY (17230). Visite le 10 juin 2022, de 10h00 à 11h00.
Vente aux enchères publiques d’une maison – VARENNES-SUR-SEINE (77130)
Me Patrick COMBES, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur VARENNES-SUR-SEINE (77130). Visite le 01 juin 2022, de 9h30 à 10h30.
Vente aux enchères publiques d’une maison – CHEVRU (77320)
Me Frédérick JUNGUENET, DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur CHEVRU (77320). Visite le 05 mai 2022, de 14h00 à 15h00.
Vente sur licitation aux enchères publiques d’une maison – CHALMAISON (77650)
Me Frédérick JUNGUENET, DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur CHALMAISON (77650). Visite le 06 mai 2022, de 9h00 à 10h00.
Vente aux enchères publiques d’un pavillon – MONTEREAU-FAULT-YONNE (77)
Me COMBES, représente le cabinet DBCJ Avocats pour une vente aux enchères publiques d'un pavillon, sur MONTEREAU-FAULT-YONNE (77130). Visite le 09 mars 2022, de 14h00 à 15h00.
Vente aux enchères publiques sur surenchère d’une maison d’habitation – GREZ-SUR-LOING (77)
DBCJ Avocats propose une vente aux enchères d'une maison d'habitation, sur GREZ-sur-LOING (77880). Adjudication le 11 janvier 2022 à 14h00.
Vente sur licitation aux enchères publiques d’une maison d’habitation – PROVINS (77)
DBCJ Avocats propose une vente sur licitation aux enchères publiques d'une maison d'habitation sur Provins (77160). Contact : 01 64 10 70 10
Vente aux enchères publiques d’une maison d’habitation – Provins (77160)
Le cabinet DBCJ Avocats propose une vente aux enchères publiques d'une maison d'habitation sur Provins 77160
