Actualité
On vous dit tout sur les dernières actualités du cabinet DBCJ Avocats, les annonces officielles, les procédures... ÉquipeCharte QualitéActualités à la Une !
Dans cette rubrique, vous retrouverez les dernières actualités du cabinet DBCJ Avocats. Nous mettons en avant les nouveautés juridique, doctrinale, pénale, civile, etc. Les informations à connaître pour rester réactifs face à la règlementation, les textes de lois qui entrent en vigueur…
Droit rural : Implantation des constructions d’habitations des exploitants agricoles
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur l'implantation des constructions d'habitations des exploitants agricoles
Droit rural : La CFE s’applique uniquement aux panneaux photovoltaïques, à l’exclusion de la toiture
Me SPANIER revient sur une partie du Droit rural : La CFE s'applique uniquement aux panneaux photovoltaïques à l'exclusion de la toiture.
Le changement de nom, une procédure simplifiée lorsqu’il s’agit d’ajouter le nom d’un de ses parents
Le cabinet DBCJ Avocats revient sur les différentes procédures à effectuer lorsqu'il s'agit d'ajouter le nom d'un de ses parents.
Vente aux enchères publiques d’un appartement – AVON (77210)
Le cabinet DBCJ Avocats présente une vente aux enchères publiques d'un appartement - AVON (77210). L’adjudication aura lieu : le mardi 28 Février 2023 à 14 heures
Droit rural : Le gardiennage des chevaux n’est toujours pas soumis au statut du fermage
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur le texte de la Cour de Cassation qui explique que le gardiennage des chevaux n'est toujours pas soumis au statut du fermage.
Droit rural : Filière bois et forêt, aménagement du régime d’aide en faveur du renouvellement forestier
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur la filière bois et forêt et l'aménagement du régime d'aide en faveur du renouvellement forestier
Me Frédérick JUNGUENET a défendu les intérêts d’un Chef d’entreprise au Tribunal Correctionnel de Vesoul (70) entendu dans une affaire de fraude fiscale
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats, a défendu les intérêts d'un Chef d'entreprise au Tribunal Correctionnel de Vesoul entendu dans une affaire de fraude fiscale
Le cabinet DBCJ Avocats recrute !
Pour commencer cette nouvelle année 2023, le cabinet DBCJ Avocats recrute ! Nous sommes à la recherche de notre futur collaborateur(trice).
Les vœux 2023, du cabinet DBCJ Avocats
Toute l'équipe d’avocats associés, légal et paralégal du cabinet DBCJ Avocats, vous souhaitent une belle et heureuse année 2023.
Vente aux enchères publiques sur surenchère d’une maison d’habitation en un lot – DAMMARIE-LES-LYS (77190)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques sur surenchère d'une maison d'habitation, sur DAMMARIE-LES-LYS (77190). L'adjudication aura lieu le jeudi 19 janvier 2023 à 14h.
Actualités Juridiques et Doctrinales
La société d’avocats inter-barreaux basé en Ile-de-France (77), publie régulièrement des articles sur les dernières doctrines et sur l’actualité juridique. Cela vous permet d’être informé et le cas échéant de vous proposer un accompagnement personnalisé dans la mise en oeuvre de vos démarches afin de rester conforme aux exigences légales.
Droit rural : Implantation des constructions d’habitations des exploitants agricoles
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur l'implantation des constructions d'habitations des exploitants agricoles
Droit rural : La CFE s’applique uniquement aux panneaux photovoltaïques, à l’exclusion de la toiture
Me SPANIER revient sur une partie du Droit rural : La CFE s'applique uniquement aux panneaux photovoltaïques à l'exclusion de la toiture.
Le changement de nom, une procédure simplifiée lorsqu’il s’agit d’ajouter le nom d’un de ses parents
Le cabinet DBCJ Avocats revient sur les différentes procédures à effectuer lorsqu'il s'agit d'ajouter le nom d'un de ses parents.
Droit rural : Le gardiennage des chevaux n’est toujours pas soumis au statut du fermage
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur le texte de la Cour de Cassation qui explique que le gardiennage des chevaux n'est toujours pas soumis au statut du fermage.
Droit rural : Filière bois et forêt, aménagement du régime d’aide en faveur du renouvellement forestier
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur la filière bois et forêt et l'aménagement du régime d'aide en faveur du renouvellement forestier
Me Frédérick JUNGUENET a défendu les intérêts d’un Chef d’entreprise au Tribunal Correctionnel de Vesoul (70) entendu dans une affaire de fraude fiscale
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats, a défendu les intérêts d'un Chef d'entreprise au Tribunal Correctionnel de Vesoul entendu dans une affaire de fraude fiscale
Droit rural / Parcelle de subsistance et surface minimum d’installation en Seine-et-Marne
Me Mélanie SPANIER revient sur les parcelles de subsistance et les surfaces minimum d'installation pour les agriculteurs en Seine-et-Marne.
Pôle fiscal : le régime fiscal de la TVA sur Marge.
Me Angélique LABETOULE, avocat associé chez DBCJ Avocats, Pôle fiscal revient sur le régime fiscal de la TVA sur Marge.
Le mandat ad hoc, une procédure préventive…
Me Jean-Marc Bortolotti, avocat associé chez DBCJ Avocats, revient sur le mandat ad hoc. Une alternative en cas de difficultés des entreprises sous certaines conditions.
A vos déclarations d’impôts !
Me Mélanie JACQUOT, avocat associé du cabinet DBCJ Avocats, revient sur les pensions alimentaires ou les prestations compensatoires dans le cadre de votre déclaration d'impôts sur le revenu.
Annonces Immobilières
Dans le cadre de sa mission de conseil, le cabinet DBCJ Avocats, peut vous accompagner en tant que mandataire dans la transaction immobilière de vos biens. La valeur ajoutée d’un avocat ? Il reste présent à toutes les étapes de la transaction, il sécurise et défend exclusivement les intérêts de son client, en toute légitimité.
Vente aux enchères publiques d’un appartement – AVON (77210)
Le cabinet DBCJ Avocats présente une vente aux enchères publiques d'un appartement - AVON (77210). L’adjudication aura lieu : le mardi 28 Février 2023 à 14 heures
Vente aux enchères publiques sur surenchère d’une maison d’habitation en un lot – DAMMARIE-LES-LYS (77190)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques sur surenchère d'une maison d'habitation, sur DAMMARIE-LES-LYS (77190). L'adjudication aura lieu le jeudi 19 janvier 2023 à 14h.
Vente sur adjudication aux enchères publiques d’un appartement et d’une cave en un lot- MONTLUÇON (03100)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente sur adjudication aux enchères publiques d'un appartement et d'une cave en un lot, sur MONTLUÇON (03100). Visite le 27 décembre 2022, de 14h00 à 15h00.
Vente sur adjudication aux enchères publiques en un lot – FLEURY EN BIERE (77930)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente sur adjudication aux enchères publiques en un lot, sur FLEURY EN BIERE (77930). Visite le 24 octobre 2022, de 9h00 à 10h00.
Vente aux enchères publiques d’une maison – ANDILLY (17230)
Me Patrick COMBES, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur ANDILLY (17230). Visite le 10 juin 2022, de 10h00 à 11h00.
Vente aux enchères publiques d’une maison – VARENNES-SUR-SEINE (77130)
Me Patrick COMBES, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur VARENNES-SUR-SEINE (77130). Visite le 01 juin 2022, de 9h30 à 10h30.
Vente aux enchères publiques d’une maison – CHEVRU (77320)
Me Frédérick JUNGUENET, DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur CHEVRU (77320). Visite le 05 mai 2022, de 14h00 à 15h00.
Vente sur licitation aux enchères publiques d’une maison – CHALMAISON (77650)
Me Frédérick JUNGUENET, DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur CHALMAISON (77650). Visite le 06 mai 2022, de 9h00 à 10h00.
Vente aux enchères publiques d’un pavillon – MONTEREAU-FAULT-YONNE (77)
Me COMBES, représente le cabinet DBCJ Avocats pour une vente aux enchères publiques d'un pavillon, sur MONTEREAU-FAULT-YONNE (77130). Visite le 09 mars 2022, de 14h00 à 15h00.
Vente aux enchères publiques sur surenchère d’une maison d’habitation – GREZ-SUR-LOING (77)
DBCJ Avocats propose une vente aux enchères d'une maison d'habitation, sur GREZ-sur-LOING (77880). Adjudication le 11 janvier 2022 à 14h00.
