Actualité
On vous dit tout sur les dernières actualités du cabinet DBCJ Avocats, les annonces officielles, les procédures... ÉquipeCharte QualitéActualités à la Une !
Dans cette rubrique, vous retrouverez les dernières actualités du cabinet DBCJ Avocats. Nous mettons en avant les nouveautés juridique, doctrinale, pénale, civile, etc. Les informations à connaître pour rester réactifs face à la règlementation, les textes de lois qui entrent en vigueur…
Droit rural : Les vignes en Corse
Les vignobles en Corse. Tel que définit par la réglementation européenne, la plantation de vigne sans autorisation est illégale.
Droit rural : Les travaux d’élagage et de débroussaillement relèvent du régime agricole
Les travaux d'élagage et de débroussaillement du régime agricole. Me Mélanie SPANIER vous informe sur ces deux notions.
Droit rural : Les organisations de producteurs dans le secteur des olives de table et de l’huile d’olive peuvent être reconnues
DBCJ Avocats /Le secteur de l'huile d'olive et des olives de table. Une OP peut à présent être reconnue par l'administration dans ce secteur.
Droit rural : Chasse au sanglier : une expérimentation est autorisée dans les landes
Droit rural : Chasse au sanglier - Une expérimentation est autorisée dans les Landes. Me SPANIER revient sur l'arrêté du 12 décembre 2018.
Les entreprises en difficulté
Me Jean-Marc BORTOLOTTI, revient sur les entreprises en difficulté. À peine la crise sanitaire finie, les entreprises se sont trouvées face à de nouvelles situations...
Droit rural : Secteur de l’huile d’olive et des olives de tables : Aides aux programmes opérationnels
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur le secteur de l'huile d'olive et des olives de tables et les aides aux programmes opérationnels.
Droit rural : Chasse : Extension de l’usage des chiens en battue
Me SPANIER revient sur l'arrêté du 12 décembre 2018. La chasse : Extension de l'usage des chiens en battue.
Droit rural : Implantation des constructions d’habitations des exploitants agricoles
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur l'implantation des constructions d'habitations des exploitants agricoles
Droit rural : La CFE s’applique uniquement aux panneaux photovoltaïques, à l’exclusion de la toiture
Me SPANIER revient sur une partie du Droit rural : La CFE s'applique uniquement aux panneaux photovoltaïques à l'exclusion de la toiture.
Le changement de nom, une procédure simplifiée lorsqu’il s’agit d’ajouter le nom d’un de ses parents
Le cabinet DBCJ Avocats revient sur les différentes procédures à effectuer lorsqu'il s'agit d'ajouter le nom d'un de ses parents.
Actualités Juridiques et Doctrinales
La société d’avocats inter-barreaux basé en Ile-de-France (77), publie régulièrement des articles sur les dernières doctrines et sur l’actualité juridique. Cela vous permet d’être informé et le cas échéant de vous proposer un accompagnement personnalisé dans la mise en oeuvre de vos démarches afin de rester conforme aux exigences légales.
Droit rural : Les vignes en Corse
Les vignobles en Corse. Tel que définit par la réglementation européenne, la plantation de vigne sans autorisation est illégale.
Droit rural : Les travaux d’élagage et de débroussaillement relèvent du régime agricole
Les travaux d'élagage et de débroussaillement du régime agricole. Me Mélanie SPANIER vous informe sur ces deux notions.
Droit rural : Les organisations de producteurs dans le secteur des olives de table et de l’huile d’olive peuvent être reconnues
DBCJ Avocats /Le secteur de l'huile d'olive et des olives de table. Une OP peut à présent être reconnue par l'administration dans ce secteur.
Droit rural : Chasse au sanglier : une expérimentation est autorisée dans les landes
Droit rural : Chasse au sanglier - Une expérimentation est autorisée dans les Landes. Me SPANIER revient sur l'arrêté du 12 décembre 2018.
Les entreprises en difficulté
Me Jean-Marc BORTOLOTTI, revient sur les entreprises en difficulté. À peine la crise sanitaire finie, les entreprises se sont trouvées face à de nouvelles situations...
Droit rural : Secteur de l’huile d’olive et des olives de tables : Aides aux programmes opérationnels
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur le secteur de l'huile d'olive et des olives de tables et les aides aux programmes opérationnels.
Droit rural : Chasse : Extension de l’usage des chiens en battue
Me SPANIER revient sur l'arrêté du 12 décembre 2018. La chasse : Extension de l'usage des chiens en battue.
Droit rural : Implantation des constructions d’habitations des exploitants agricoles
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur l'implantation des constructions d'habitations des exploitants agricoles
Droit rural : La CFE s’applique uniquement aux panneaux photovoltaïques, à l’exclusion de la toiture
Me SPANIER revient sur une partie du Droit rural : La CFE s'applique uniquement aux panneaux photovoltaïques à l'exclusion de la toiture.
Le changement de nom, une procédure simplifiée lorsqu’il s’agit d’ajouter le nom d’un de ses parents
Le cabinet DBCJ Avocats revient sur les différentes procédures à effectuer lorsqu'il s'agit d'ajouter le nom d'un de ses parents.
Annonces Immobilières
Dans le cadre de sa mission de conseil, le cabinet DBCJ Avocats, peut vous accompagner en tant que mandataire dans la transaction immobilière de vos biens. La valeur ajoutée d’un avocat ? Il reste présent à toutes les étapes de la transaction, il sécurise et défend exclusivement les intérêts de son client, en toute légitimité.
Vente aux enchères publiques d’un appartement – AVON (77210)
Le cabinet DBCJ Avocats présente une vente aux enchères publiques d'un appartement - AVON (77210). L’adjudication aura lieu : le mardi 28 Février 2023 à 14 heures
Vente aux enchères publiques sur surenchère d’une maison d’habitation en un lot – DAMMARIE-LES-LYS (77190)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques sur surenchère d'une maison d'habitation, sur DAMMARIE-LES-LYS (77190). L'adjudication aura lieu le jeudi 19 janvier 2023 à 14h.
Vente sur adjudication aux enchères publiques d’un appartement et d’une cave en un lot- MONTLUÇON (03100)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente sur adjudication aux enchères publiques d'un appartement et d'une cave en un lot, sur MONTLUÇON (03100). Visite le 27 décembre 2022, de 14h00 à 15h00.
Vente sur adjudication aux enchères publiques en un lot – FLEURY EN BIERE (77930)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente sur adjudication aux enchères publiques en un lot, sur FLEURY EN BIERE (77930). Visite le 24 octobre 2022, de 9h00 à 10h00.
Vente aux enchères publiques d’une maison – ANDILLY (17230)
Me Patrick COMBES, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur ANDILLY (17230). Visite le 10 juin 2022, de 10h00 à 11h00.
Vente aux enchères publiques d’une maison – VARENNES-SUR-SEINE (77130)
Me Patrick COMBES, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur VARENNES-SUR-SEINE (77130). Visite le 01 juin 2022, de 9h30 à 10h30.
Vente aux enchères publiques d’une maison – CHEVRU (77320)
Me Frédérick JUNGUENET, DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur CHEVRU (77320). Visite le 05 mai 2022, de 14h00 à 15h00.
Vente sur licitation aux enchères publiques d’une maison – CHALMAISON (77650)
Me Frédérick JUNGUENET, DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur CHALMAISON (77650). Visite le 06 mai 2022, de 9h00 à 10h00.
Vente aux enchères publiques d’un pavillon – MONTEREAU-FAULT-YONNE (77)
Me COMBES, représente le cabinet DBCJ Avocats pour une vente aux enchères publiques d'un pavillon, sur MONTEREAU-FAULT-YONNE (77130). Visite le 09 mars 2022, de 14h00 à 15h00.
Vente aux enchères publiques sur surenchère d’une maison d’habitation – GREZ-SUR-LOING (77)
DBCJ Avocats propose une vente aux enchères d'une maison d'habitation, sur GREZ-sur-LOING (77880). Adjudication le 11 janvier 2022 à 14h00.
