Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur l’implantation des constructions d’habitations des exploitants agricoles
Droit rural : La CFE s’applique uniquement aux panneaux photovoltaïques, à l’exclusion de la toiture
Me Mélanie SPANIER est avocat associé au sein du cabinet DBCJ Avocats. Mélanie SPANIER a rejoint le cabinet DBCJ en 2016.Elle revient sur son expérience » Consciente que les sciences juridiques ne se limitent pas aux prétoires, j’accompagne et conseille au...
Le changement de nom, une procédure simplifiée lorsqu’il s’agit d’ajouter le nom d’un de ses parents
Le changement de nom, une procédure simplifiée lorsqu’il s’agit d’ajouter le nom d’un de ses parents Me Mélanie JACQUOT revient sur les différentes procédures à effectuer pour changer son nom de famille et ajouter le nom d’un de ses...
Droit rural : Le gardiennage des chevaux n’est toujours pas soumis au statut du fermage
Me Mélanie SPANIER est avocat associé au sein du cabinet DBCJ Avocats. Mélanie SPANIER a rejoint le cabinet DBCJ en 2016.Elle revient sur son expérience » Consciente que les sciences juridiques ne se limitent pas aux prétoires, j’accompagne et conseille au...
Droit rural : Filière bois et forêt, aménagement du régime d’aide en faveur du renouvellement forestier
Me Mélanie SPANIER est avocat associé au sein du cabinet DBCJ Avocats. Mélanie SPANIER a rejoint le cabinet DBCJ en 2016.Elle revient sur son expérience » Consciente que les sciences juridiques ne se limitent pas aux prétoires, j’accompagne et conseille au...
Me Frédérick JUNGUENET a défendu les intérêts d’un Chef d’entreprise au Tribunal Correctionnel de Vesoul (70) entendu dans une affaire de fraude fiscale
Me Frédérick JUNGUENET est avocat associé au sein du cabinet DBCJ Avocats. Frédérick JUNGUENET a intégré nos équipes en novembre 2014 en charge du développement du département fiscal, gestion du patrimoine, restructuring et du pôle public. Frédérick JUNGUENET a...
Droit rural : Implantation des constructions d’habitations des exploitants agricoles
Droit rural : La CFE s’applique uniquement aux panneaux photovoltaïques, à l’exclusion de la toiture
Me SPANIER revient sur une partie du Droit rural : La CFE s’applique uniquement aux panneaux photovoltaïques à l’exclusion de la toiture.
Le changement de nom, une procédure simplifiée lorsqu’il s’agit d’ajouter le nom d’un de ses parents
Le cabinet DBCJ Avocats revient sur les différentes procédures à effectuer lorsqu’il s’agit d’ajouter le nom d’un de ses parents.
Vente aux enchères publiques d’un appartement – AVON (77210)
Le cabinet DBCJ Avocats présente une vente aux enchères publiques d’un appartement – AVON (77210). L’adjudication aura lieu : le mardi 28 Février 2023 à 14 heures
Droit rural : Le gardiennage des chevaux n’est toujours pas soumis au statut du fermage
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur le texte de la Cour de Cassation qui explique que le gardiennage des chevaux n’est toujours pas soumis au statut du fermage.