Actualités
On vous dit tout sur les dernières actualités du cabinet DBCJ Avocats, les annonces officielles, les procédures... ÉquipesCharte QualitéLes Actualités du cabinet DBCJ
La société d’avocats inter-barreaux, basée en Ile-de-France (77), publie régulièrement des articles sur les dernières doctrines et sur l’actualité juridique. Cela vous permet d’être informé et le cas échéant de vous proposer un accompagnement personnalisé dans la mise en œuvre de vos démarches afin de rester conforme aux exigences légales.
Le code déontologique des avocats
Me Mélanie SPANIER revient sur les parcelles de subsistance et les surfaces minimum d’installation pour les agriculteurs en Seine-et-Marne.
Quelles dispositions pour les entreprises en difficulté ?
Me Jean-Marc BORTOLOTTI, avocat associé au sein du cabinet DBCJ Avocats, expert en droit de l’immobilier et de la construction, souligne l’importance de comprendre les solutions à disposition des entreprises en difficulté.
Le travail préparatoire de la plaidoirie en matière pénale
Me Patrick COMBES, avocat associé au sein du cabinet DBCJ Avocats, nous explique aujourd’hui le travail préparatoire de la plaidoirie en matière pénale. Représentant les règles imposées par la société aux citoyens, le droit pénal constitue l’une des branches du droit, la plus importante.
Quelle est la valeur des terres en Seine-et-Marne ?
Me Mélanie SPANIER revient sur la valeur des terres labourables et des prairies naturelles libres et louées en Seine-et-Marne (77).
La rédaction du contrat d’entreprise
Me Jean-Marc BORTOLOTTI, avocat associé au sein du cabinet DBCJ Avocats, propose aujourd’hui six conseils pour éviter des déboires lors de la rédaction d’un contrat avec une entreprise.
Que dit la Loi concernant l’implantation des vignobles en Corse ?
Les vignobles en Corse. Tel que définit par la réglementation européenne, la plantation de vigne sans autorisation est illégale.
Quel régime pour les travaux d’élagage et de débroussaillement ?
La Cour de cassation clarifie : les travaux d’élagage et de débroussaillement sont bien soumis au Régime Agricole. Me Mélanie SPANIER vous informe.
L’obligation de formation continue pour les avocats selon le code de déontologie
Les avocats sont tenus de faire partie d’un Barreau et de respecter l’obligation de formation continue tout au long de leur carrière. Le cabinet DBCJ Avocats vous dit tout !
Le secteur de l’huile d’olive et des olives de table : Aides aux programmes opérationnels
Me Mélanie SPANIER évoque le secteur de l’huile d’olive et des olives de table, elle mentionne les aides aux programmes opérationnels.
Annonces immobilières
Dans le cadre de sa mission de conseil, le cabinet DBCJ Avocats, peut vous accompagner comme mandataire dans la transaction immobilière de vos biens. La valeur ajoutée d’un avocat ? Il reste présent à toutes les étapes de la transaction, il sécurise et défend exclusivement les intérêts de son client, en toute légitimité.
Vente aux enchères publiques d’un appartement – AVON (77210)
Le cabinet DBCJ Avocats présente une vente aux enchères publiques d'un appartement - AVON (77210). L’adjudication aura lieu : le mardi 28 Février 2023 à 14 heures
Vente aux enchères publiques sur surenchère d’une maison d’habitation en un lot – DAMMARIE-LES-LYS (77190)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques sur surenchère d'une maison d'habitation, sur DAMMARIE-LES-LYS (77190). L'adjudication aura lieu le jeudi 19 janvier 2023 à 14h.
Vente sur adjudication aux enchères publiques d’un appartement et d’une cave en un lot- MONTLUÇON (03100)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente sur adjudication aux enchères publiques d'un appartement et d'une cave en un lot, sur MONTLUÇON (03100). Visite le 27 décembre 2022, de 14h00 à 15h00.
Vente sur adjudication aux enchères publiques en un lot – FLEURY EN BIERE (77930)
Me Frédérick JUNGUENET, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente sur adjudication aux enchères publiques en un lot, sur FLEURY EN BIERE (77930). Visite le 24 octobre 2022, de 9h00 à 10h00.
Vente aux enchères publiques d’une maison – ANDILLY (17230)
Me Patrick COMBES, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur ANDILLY (17230). Visite le 10 juin 2022, de 10h00 à 11h00.
Vente aux enchères publiques d’une maison – VARENNES-SUR-SEINE (77130)
Me Patrick COMBES, avocat associé chez DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur VARENNES-SUR-SEINE (77130). Visite le 01 juin 2022, de 9h30 à 10h30.
Vente aux enchères publiques d’une maison – CHEVRU (77320)
Me Frédérick JUNGUENET, DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur CHEVRU (77320). Visite le 05 mai 2022, de 14h00 à 15h00.
Vente sur licitation aux enchères publiques d’une maison – CHALMAISON (77650)
Me Frédérick JUNGUENET, DBCJ Avocats porte une vente aux enchères publiques d'une maison, sur CHALMAISON (77650). Visite le 06 mai 2022, de 9h00 à 10h00.
Vente aux enchères publiques d’un pavillon – MONTEREAU-FAULT-YONNE (77)
Me COMBES, représente le cabinet DBCJ Avocats pour une vente aux enchères publiques d'un pavillon, sur MONTEREAU-FAULT-YONNE (77130). Visite le 09 mars 2022, de 14h00 à 15h00.
Vente aux enchères publiques sur surenchère d’une maison d’habitation – GREZ-SUR-LOING (77)
DBCJ Avocats propose une vente aux enchères d'une maison d'habitation, sur GREZ-sur-LOING (77880). Adjudication le 11 janvier 2022 à 14h00.