Me Mélanie SPANIER revient sur les parcelles de subsistance et les surfaces minimum d’installation pour les agriculteurs en Seine-et-Marne.
Le travail préparatoire de la plaidoirie en matière pénale
La constitution d’une plaidoirie se base sur un ensemble d’éléments juridiques Le droit pénal s’articule autour de règles juridiques précises visées en grande partie par le Code pénal et le Code de procédure pénale. Ces règles sont complétées par un ensemble d’autres...
Vente aux enchères publiques d’un appartement – AVON (77210)
Vente aux enchères publiques, en un lot, d’un appartement et d’une cave sur la commune de AVON (77210) Découvrez une opportunité unique d’acquérir un appartement et une cave en un lot à AVON (77210) pour une mise à prix de 25 000 €. La vente aux enchères...
Les vœux 2023 du cabinet DBCJ Avocats
Le cabinet DBCJ Avocats vous souhaite tous leurs vœux pour 2023 Les bons vœux 2023, de notre cabinet DBCJ Avocats Comme bon nombre d’entre vous, le passage à la nouvelle année est souvent synonyme d’engagement et d’objectifs renouvelés. Notre cabinet d’avocats DBCJ,...
Vente aux enchères publiques sur surenchère d’une maison d’habitation en un lot – DAMMARIE-LES-LYS (77190)
Vente aux enchères publiques sur surenchère, en un lot, d’une maison sur la commune de DAMMARIE-LES-LYS (77190) Mise à prix : 376.200 € L’adjudication aura lieu : le jeudi 19 janvier 2023 à 14 heures Les lieux sont occupés Vente aux enchères publiques sur surenchère...
Vente sur adjudication aux enchères publiques d’un appartement et d’une cave en un lot- MONTLUÇON (03100)
Vente sur adjudication aux enchères publiques, en un lot, d’un appartement et d’une cave sur la commune de MONTLUÇON (03100) Mise à prix : 40.000 € L’adjudication aura lieu : le jeudi 5 janvier 2023 à 14 heures Visite : le mardi 27 décembre 2022 de 14h à 15h Les...
Le code déontologique des avocats
Quelles dispositions pour les entreprises en difficulté ?
Me Jean-Marc BORTOLOTTI, avocat associé au sein du cabinet DBCJ Avocats, expert en droit de l’immobilier et de la construction, souligne l’importance de comprendre les solutions à disposition des entreprises en difficulté.
Le travail préparatoire de la plaidoirie en matière pénale
Me Patrick COMBES, avocat associé au sein du cabinet DBCJ Avocats, nous explique aujourd’hui le travail préparatoire de la plaidoirie en matière pénale. Représentant les règles imposées par la société aux citoyens, le droit pénal constitue l’une des branches du droit, la plus importante.
Quelle est la valeur des terres en Seine-et-Marne ?
Me Mélanie SPANIER revient sur la valeur des terres labourables et des prairies naturelles libres et louées en Seine-et-Marne (77).
La rédaction du contrat d’entreprise
Me Jean-Marc BORTOLOTTI, avocat associé au sein du cabinet DBCJ Avocats, propose aujourd’hui six conseils pour éviter des déboires lors de la rédaction d’un contrat avec une entreprise.