Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur l’implantation des constructions d’habitations des exploitants agricoles
Les vœux 2023, du cabinet DBCJ Avocats
Le cabinet DBCJ Avocats vous souhaite tous ces vœux pour 2023 Me Jean-Marc BORTOLOTTI, Me Patrick COMBES, Me Frédérick JUNGUENET, Me Mélanie SPANIER, Me Mélanie JACQUOT, Me Angélique LABETOULE et toute l’équipe légal et paralégal du cabinet vous souhaitent une belle...
Vente aux enchères publiques sur surenchère d’une maison d’habitation en un lot – DAMMARIE-LES-LYS (77190)
Vente aux enchères publiques sur surenchère, en un lot, d’une maison sur la commune de DAMMARIE-LES-LYS (77190) Mise à prix : 376.200 € L’adjudication aura lieu : le jeudi 19 janvier 2023 à 14 heures Les lieux sont occupés Vente aux enchères publiques sur...
Vente sur adjudication aux enchères publiques d’un appartement et d’une cave en un lot- MONTLUÇON (03100)
Vente sur adjudication aux enchères publiques, en un lot, d’un appartement et d’une cave sur la commune de MONTLUÇON (03100) Mise à prix : 40.000 € L’adjudication aura lieu : le jeudi 5 janvier 2023 à 14 heures Visite : le mardi 27 décembre 2022 de 14h à...
En septembre, quand certains rament… d’autres participent aux arts de rue !
En septembre quand certains rament … d’autres participent aux arts de rue ! Les 16 et 17 septembre, Me Mélanie JACQUOT participait, comme bénévole, à la 5ème édition du Festival LES AFFOLANTES de MELUN. Me Mélanie JACQUOT revient sur son parcours en tant...
Le Cabinet DBCJ Avocats participe à Octobre rose avec FIDELIANCE !
DBCJ Avocats : un cabinet engagé ! Le Cabinet DBCJ Avocats tenait à participer à l’action de lutte contre le cancer du sein menée par notre partenaire Crowe Groupe Fideliance, cabinet d’Expertise Comptable, Conseil et Audit. Le mois d’octobre est dédié à...
Droit rural : Implantation des constructions d’habitations des exploitants agricoles
Droit rural : La CFE s’applique uniquement aux panneaux photovoltaïques, à l’exclusion de la toiture
Me SPANIER revient sur une partie du Droit rural : La CFE s’applique uniquement aux panneaux photovoltaïques à l’exclusion de la toiture.
Le changement de nom, une procédure simplifiée lorsqu’il s’agit d’ajouter le nom d’un de ses parents
Le cabinet DBCJ Avocats revient sur les différentes procédures à effectuer lorsqu’il s’agit d’ajouter le nom d’un de ses parents.
Vente aux enchères publiques d’un appartement – AVON (77210)
Le cabinet DBCJ Avocats présente une vente aux enchères publiques d’un appartement – AVON (77210). L’adjudication aura lieu : le mardi 28 Février 2023 à 14 heures
Droit rural : Le gardiennage des chevaux n’est toujours pas soumis au statut du fermage
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur le texte de la Cour de Cassation qui explique que le gardiennage des chevaux n’est toujours pas soumis au statut du fermage.