Formations
Maîtrise de Droit privé / Droit des Affaires et Fiscalité (Université PARIS II ASSAS)
Institut d’Études Judiciaires (Université d’EVRY)
École de formation professionnelle des barreaux de la Cour d’Appel de Paris (CAPA)
Prestation de serment en novembre 2007
Membre de l’Institut de Droit équin (IDE)
Membre de l’Association Française de Droit Rural (AFDR)
Mélanie SPANIER
Avocat Associé
Mélanie SPANIER a démarré son activité en 2007, en qualité de collaboratrice au sein du barreau de l’Essonne dans un cabinet de droit fiscal/droit des affaires.
Après trois années d’expérience et la constitution d’une clientèle en droit rural et droit Equin, elle s’est installée en 2010 à MONTEREAU-FAULT-YONNE avant de créer fin 2015 la SELARL SPANIER-BATIER
Mélanie SPANIER a rejoint le cabinet DBCJ en 2016.
Compétences
Droit Rural
Droit animaux
Droit de la chasse et de l’environnement
Articles rédigés par Me Mélanie SPANIER
Dans cette rubrique, vous retrouverez les derniers articles rédigés par Me Mélanie SPANIER ou les articles concernant une actualité au sujet de la réglementation, d’une modification ou une jurisprudence sur un article de loi, etc. Il met à l’honneur des informations, juridiques notamment sur le : Droit rural, Droit des animaux, Droit de la chasse et de l’environnement…
Le code déontologique des avocats
Me Mélanie SPANIER revient sur les parcelles de subsistance et les surfaces minimum d'installation pour les agriculteurs en Seine-et-Marne.
Quelle est la valeur des terres en Seine-et-Marne ?
Me Mélanie SPANIER revient sur la valeur des terres labourables et des prairies naturelles libres et louées en Seine-et-Marne (77).
Que dit la Loi concernant l’implantation des vignobles en Corse ?
Les vignobles en Corse. Tel que définit par la réglementation européenne, la plantation de vigne sans autorisation est illégale.
Quel régime pour les travaux d’élagage et de débroussaillement ?
La Cour de cassation clarifie : les travaux d'élagage et de débroussaillement sont bien soumis au Régime Agricole. Me Mélanie SPANIER vous informe.
Le secteur de l’huile d’olive et des olives de table : Aides aux programmes opérationnels
Me Mélanie SPANIER évoque le secteur de l'huile d'olive et des olives de table, elle mentionne les aides aux programmes opérationnels.
Chasse au sanglier : une expérimentation autorisée dans les Landes
Une expérimentation de chasse au sanglier est autorisée dans le département des Landes, Me Mélanie SPANIER revient sur l'arrêté du 12 décembre 2018.
Droit rural : Chasse : Extension de l’usage des chiens en battue
Me SPANIER revient sur l'arrêté du 12 décembre 2018. La chasse : Extension de l'usage des chiens en battue.
Droit rural : Implantation des constructions d’habitations des exploitants agricoles
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur l'implantation des constructions d'habitations des exploitants agricoles.
Droit rural : La CFE s’applique uniquement aux panneaux photovoltaïques, à l’exclusion de la toiture
Me SPANIER revient sur une partie du Droit rural : La CFE s'applique uniquement aux panneaux photovoltaïques à l'exclusion de la toiture.
Droit rural : Le gardiennage des chevaux n’est toujours pas soumis au statut du fermage
Droit rural / Me Mélanie SPANIER revient sur le texte de la Cour de Cassation qui explique que le gardiennage des chevaux n'est toujours pas soumis au statut du fermage.