Formations
2009
Prestations de serment en décembre
1995-2000
DESS de contentieux des droits public et privé
(Université PARIS SACLAY)
Membre de l’Institut des Avocats et Conseils Fiscaux
Membre du Conseil d’Administration
de l’Association Entreprise Sud Francilien
Angélique LABETOULE
Avocat Associé
Angélique LABETOULE, après une première expérience réussie au sein du Cabinet LBT AVOCATS a intégré nos équipes en juillet 2020, venant renforcer notre pôle DROIT FISCAL.
En tant que Professionnelle de la Fiscalité, je mets un point d’honneur à accompagner à chaque instant les clients qui souhaitent me confier la défense de leurs intérêts.
Ceci passe par des étapes essentielles pour organiser la défense.
Compétences
Assistance à contrôle fiscal
Contentieux fiscaux
Déclarations fiscales notamment sur des aspects internationaux
Procédure de régularisations d’avoirs détenus à l’étranger
Conseil en matière d’organisation patrimoniale
ACTUALITÉS DU CABINET DBCJ
Le code déontologique des avocats
Me Mélanie SPANIER revient sur les parcelles de subsistance et les surfaces minimum d'installation pour les agriculteurs en Seine-et-Marne.
Quelles dispositions pour les entreprises en difficulté ?
Me Jean-Marc BORTOLOTTI, avocat associé au sein du cabinet DBCJ Avocats, expert en droit de l’immobilier et de la construction, souligne l'importance de comprendre les solutions à disposition des entreprises en difficulté.
Le travail préparatoire de la plaidoirie en matière pénale
Me Patrick COMBES, avocat associé au sein du cabinet DBCJ Avocats, nous explique aujourd’hui le travail préparatoire de la plaidoirie en matière pénale. Représentant les règles imposées par la société aux citoyens, le droit pénal constitue l’une des branches du droit, la plus importante.
Quelle est la valeur des terres en Seine-et-Marne ?
Me Mélanie SPANIER revient sur la valeur des terres labourables et des prairies naturelles libres et louées en Seine-et-Marne (77).
La rédaction du contrat d’entreprise
Me Jean-Marc BORTOLOTTI, avocat associé au sein du cabinet DBCJ Avocats, propose aujourd’hui six conseils pour éviter des déboires lors de la rédaction d’un contrat avec une entreprise.
Que dit la Loi concernant l’implantation des vignobles en Corse ?
Les vignobles en Corse. Tel que définit par la réglementation européenne, la plantation de vigne sans autorisation est illégale.
Quel régime pour les travaux d’élagage et de débroussaillement ?
La Cour de cassation clarifie : les travaux d'élagage et de débroussaillement sont bien soumis au Régime Agricole. Me Mélanie SPANIER vous informe.
L’obligation de formation continue pour les avocats selon le code de déontologie
Les avocats sont tenus de faire partie d'un Barreau et de respecter l'obligation de formation continue tout au long de leur carrière. Le cabinet DBCJ Avocats vous dit tout !
Le secteur de l’huile d’olive et des olives de table : Aides aux programmes opérationnels
Me Mélanie SPANIER évoque le secteur de l'huile d'olive et des olives de table, elle mentionne les aides aux programmes opérationnels.
Chasse au sanglier : une expérimentation autorisée dans les Landes
Une expérimentation de chasse au sanglier est autorisée dans le département des Landes, Me Mélanie SPANIER revient sur l'arrêté du 12 décembre 2018.